LIVRAISON ET RETOURS

Prix, TVA et livraison

Les prix sont indiqués en euros et correspondent aux prix affichés sur la Plateforme au moment de la soumission de la commande, sous réserve de confirmation par LEXON. Ils s’entendent hors TVA. La TVA applicable sera calculée et facturée conformément à la réglementation en vigueur et aux informations fiscales associées au Compte de l’Acheteur. LEXON se réserve le droit de modifier à tout moment le prix des Produits ; toute modification ne s’appliquera qu’aux commandes passées après la mise à disposition du nouveau prix sur la Plateforme, sauf accord écrit contraire.

La livraison standard dans le Territoire de Livraison France est franco de port, sans frais supplémentaires, pour toute Première Commande atteignant le Minimum Première Commande de 1 200 € HT et pour tout Réassort atteignant le Minimum Réassort de 800 € HT.

Lorsqu’elle est disponible, l’Acheteur peut sélectionner une option de livraison express. La livraison express donne lieu à un supplément, dont le montant sera clairement indiqué sur la Plateforme avant la soumission de la commande et repris dans la confirmation de commande ainsi que dans le montant total de la commande.

Le mode de livraison sélectionné, tout supplément éventuel lié à la livraison express et le délai estimé de livraison seront affichés au cours du processus de commande et confirmés dans la confirmation de commande.

 

Délais de livraison et de fabrication

Les délais estimés de livraison et, le cas échéant, de fabrication sont indiqués sur la Plateforme au moment de la commande et repris dans la confirmation de commande. Sauf engagement écrit exprès de LEXON, ces délais sont fournis à titre estimatif et ne constituent pas des dates de livraison garanties.

Les délais peuvent varier notamment en fonction de la disponibilité des Produits, des quantités commandées, des besoins de fabrication ou de personnalisation, du mode de livraison sélectionné et de toute autre circonstance affectant l’exécution de la commande. Sauf indication contraire, le délai court à compter de l’acceptation de la commande par LEXON et, lorsqu’un paiement d’avance est requis, à compter de la réception effective des fonds correspondants.

Sauf lorsqu’un droit d’annulation d’un Produit non livré est expressément prévu par les présentes CPU, un retard par rapport à un délai estimé de livraison ou de fabrication ne saurait, à lui seul, ouvrir droit à des dommages et intérêts, au refus des Produits ou à l’annulation de l’intégralité de la commande.

 

Livraisons et transfert des risques

Les Produits commandés au titre des présentes CPU seront livrés à l’adresse de livraison sélectionnée ou confirmée par l’Acheteur dans le Territoire de Livraison France. La livraison standard sera organisée avec le transporteur choisi par LEXON. Lorsque l’Acheteur sélectionne une option de livraison express disponible, la livraison sera effectuée conformément au service express sélectionné.

Sauf accord écrit exprès contraire, les risques de perte ou de dommage affectant les Produits au cours du transport sont transférés à l’Acheteur lors de la remise des Produits par LEXON au transporteur en vue de leur expédition. La prise en charge par LEXON des frais de livraison standard ne modifie pas cette répartition des risques.

En cas de livraisons partielles, le transfert des risques intervient séparément pour chaque expédition lors de la remise au transporteur des Produits concernés.

 

Clause de réserve de propriété

Nonobstant le transfert des risques prévu ci-dessus et dans la mesure permise par la réglementation applicable, LEXON demeure propriétaire des Produits livrés jusqu’au paiement intégral des sommes dues au titre de ces Produits.

 

Retours

Toutes les ventes sont fermes. Les Produits invendus ne peuvent pas être retournés.

Dans le cadre spécifique du service après-vente ou en cas de Produits non conformes, l’Acheteur devra respecter la procédure de retour applicable de LEXON, telle que mise à disposition sur la Plateforme ou communiquée par LEXON.